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Sécurité & législation

Sécurité

 

Législation

 

Fabrication & homologation

 

Little applique la directive 2002/24/CE qui régit la fabrication et l’homologation européenne des quadricycles (véhicules à moteurs à 4 roues). Cette directive, qui énonce trois critères fondamentaux concernant la vitesse, le poids à vide et la puissance maximale, s’applique aux quadricycles à moteurs légers (QLEM) ou lourds (QLOM).

 

Fabrication & homologation

Selon la législation en vigueur, le poids à vide d’un quadricycle léger à moteurs ne dépasse pas 350 kilos, sa vitesse maximum est inférieure ou égale à 45 km/h et sa puissance maximum est inférieure ou égale à 4kW (5,6 CV). Les quadricycles légers sont assimilés à des cyclomoteurs et peuvent être conduits avec ou sans permis selon la législation en vigueur dans les différents pays européens.

 

Fabrication & homologation

Réglementairement, la masse à vide des quadricycles lourds à moteur est limitée à 400 kilos pour les véhicules destinés au transport de personnes et à 550 kilos pour ceux destinés au transport de marchandise. Le moteur développe une puissance maximale de 15 kW (environ 20 CV). Ils sont apparentés aux tricycles et aux motocycles.Tous les véhicules conçus et fabriqués par Little répondront à ces critères.

 

 

 

 

 

Conditions de conduite & permis

 

La législation européenne sur les conditions de conduite et les permis est fondée sur la directive 91/439 qui définit les permis de conduire pour les différentes catégories de véhicules à moteurs à partir des deux roues.
Cette directive définit un permis B1 pour les quadricycles lourds mais n’établit pas de disposition particulière pour les quadricycles légers. Chaque pays européen est donc libre d’admettre ou non la conduite sans permis.

En France, pour conduire un quadricycle léger, la législation impose d’être âgé de 16 ans minimum :
- pour toutes personnes nées avant le 1er janvier 1988 la conduite reste libre.
- pour celles nées après le 1er janvier 1988 d’être titulaire du brevet de sécurité routière (BSR) option « quadricycle léger » ou d’un permis auto ou moto. Le BSR option «quadricycle léger» comporte un petit examen théorique et une formation pratique de trois heures sans examen.

Pour les quadricycles lourds, la conduite est autorisée dès l’âge de 16 ans pour les conducteurs titulaires des permis minimums A1, A4, AT, AL, B1 ou de la « licence de circulation » délivrée avant le 01/04/1958. Par équivalence tous les permis A, B, C et D sont reconnus.

&

La sécurité des quadricycles lourd

 

CHIFFRE-CLÉ
Sur 99 167 victimes (tués ou blessés) d’accidents de la route, seules 165 sont des utilisateurs de quadricycles légers, soit 0,2%.
(Source : Sécurité Routière)

Répartition des victimes dans les véhicules par catégorie de véhicules en France (Source Sécurité routière)

 

Masse à vide
Vitesse
Puisance
Quadricycle légers
<350 kg
<=45 km/h
4 kw (5.6cv)
Quadricycle lourd
<400 kg  
15 kw (20cv)